Politique de confidentialité

1) Introduction et coordonnées du responsable

1.1 Nous nous réjouissons de votre visite sur notre site internet et de l’intérêt que vous portez à nos services. Nous vous informons ici sur le traitement de vos données personnelles lors de l'utilisation de notre site web. Les données personnelles sont toutes les données avec lesquelles vous pouvez être identifié personnellement.

1.2 Le responsable du traitement des données sur ce site web au sens du règlement général sur la protection des données (RGPD) est SCOOTER CENTER GmbH, Kurt-Schumacher-Str. 1, 50129, Allemagne, tél.: +49 (0) 2238 – 30 74 30, Fax : +49 (0) 2238 - 30 74 74, Courrier électronique : info@scooter-center.com. Le responsable du traitement des données à caractère personnel est la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel.

1.3 Le responsable du traitement a désigné un délégué à la protection des données pour ce site web.
Ce dernier peut être contacté comme suit: "Délégué à la protection des données, Kurt-Schumacher-Str. 1, 50129 Bergheim, 02238-307430, privacy@scooter-center.com"

2) Collecte de données lors de la visite de notre site web

2.1 Lorsque vous utilisez notre site web uniquement à des fins d'information, c'est-à-dire si vous ne vous inscrivez pas ou ne nous fournissez pas d'autres informations, nous ne recueillons que les seules données transmises par votre navigateur à notre serveur (les "Server-Logfiles ou "fichiers journaux"). Ainsi, lors de la visite de notre site web, seules les données suivantes qui nous sont techniquement nécessaires pour vous présenter le site internet seront collectées :

• Le site web visité
• La date et l'heure de l'accès au site
• La quantité (en octets) de données envoyées
• La source/référence à partir de laquelle vous avez été amené à consulter notre site
• Le navigateur utilisé
• Le système d’exploitation
• L’adresse IP utilisée (le cas échéant : sous forme anonyme)

Le traitement est effectué conformément à l'article 6 paragraphe 1 point f) RGPD dans notre intérêt légitime à l’amélioration de la stabilité et des fonctionnalités du site web. Les données ne seront en aucun cas transmises ou utilisées à d’autres fins. Nous nous réservons en tout état de cause le droit de vérifier ultérieurement les fichiers journaux du serveur s'il existe des indices concrets d'utilisation illégale.

2.2 Ce site web utilise le cryptage SSL (Secure Socket Layer) ou TLS (transport Layer Security) pour des raisons de sécurité et pour protéger la transmission de données personnelles ainsi que d'autres contenus confidentiels (comme par exemple les commandes ou les demandes de renseignements). Vous pouvez reconnaître une connexion cryptée par la chaîne de caractères "https://" et/ou au symbole du cadenas dans la barre de navigation.

3) Cookies

Afin de rendre la visite de notre site Web attrayante et de permettre l'utilisation de certaines fonctions, nous utilisons des cookies, c'est-à-dire de petits fichiers texte qui sont déposés sur votre terminal. Certains de ces cookies sont automatiquement supprimés après la fermeture du navigateur (« cookies de session »), d'autres restent plus longtemps sur votre terminal et permettent d'enregistrer les paramètres de la page (« cookies persistants »). Dans ce dernier cas, vous pouvez consulter la durée de stockage dans l'aperçu des paramètres de cookies de votre navigateur web.

Si des données à caractère personnel sont également traitées par certains cookies que nous utilisons, le traitement a lieu conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD, en vue de l'exécution du contrat en cas de consentement donné conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) RGPD , ou aux fins de la sauvegarde de nos intérêts légitimes à la meilleure fonctionnalité possible du site Web et à une conception conviviale et efficace de la visite du site conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) RGPD.

Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à être informé de l'installation de cookies et à décider individuellement de leur acceptation ou à exclure l'acceptation de cookies dans certains cas ou de manière générale.

Veuillez noter que si vous n'acceptez pas les cookies, la fonctionnalité de notre site Web peut être limitée.

4) Prise de contact

Des données à caractère personnel sont collectées lors de la prise de contact avec nos services (par exemple via le formulaire de contact ou par e-mail). Les données collectées par le biais du formulaire de contact peuvent être consultées à partir de ce même formulaire. Ces données sont enregistrées et utilisées dans le seul but de répondre à votre demande et pour permettre la prise de contact ainsi que l'administration technique correspondante. Le traitement des données est effectué, le cas échéant, conformément aux dispositions de l’article 6, paragraphe 1, point f) RGPD sur la base de notre intérêt légitime à répondre à votre demande.

En outre, si votre prise de contact a pour objet la conclusion d’un contrat, le traitement de vos données sera effectué sur le fondement de l’article 6, paragraphe 1, point b) RGPD.

A l’issue du traitement final de votre demande, c’est à dire lorsqu’il peut être déduit des circonstances que la situation est définitivement clarifiée et qu’il ne subsiste aucune obligation légale de conservation contraire, vos données sont immédiatement supprimées.

5) Utilisation de vos données à des fins de prospection

Notification de la disponibilité des marchandises par courriel

Si nous offrons la possibilité dans notre boutique en ligne de vous informer par courriel du moment de la disponibilité de certains articles temporairement indisponibles, vous pouvez vous abonner à notre service de notification par courriel de la mise à disposition des marchandises. Si vous vous abonnez à notre service de notification de disponibilité par courriel, nous vous enverrons une notification unique par courriel pour vous informer de la disponibilité de l'article que vous avez sélectionné. Cette notification ne nécessite que votre adresse électronique. La fourniture d'autres données est volontaire et peut être utilisée pour vous adresser personnellement. Nous utilisons la procédure dite de double opt-in pour l'envoi de cette notification. Par conséquent, nous ne vous enverrons une notification correspondante que lorsque vous aurez expressément confirmé votre consentement à recevoir un tel message. Nous vous enverrons alors un courriel de confirmation vous demandant de confirmer que vous souhaitez recevoir une telle notification en cliquant sur un lien correspondant.

En activant le lien de confirmation, vous nous donnez votre consentement à l'utilisation de vos données à caractère personnel conformément aux dispositions de l’article 6, paragraphe 1, point a) RGPD. Lorsque vous vous inscrivez à notre service de notification par courrier électronique au sujet de la disponibilité des marchandises, nous stockons votre adresse IP saisie par votre fournisseur d'accès Internet (FAI) ainsi que la date et l'heure de l'inscription afin de pouvoir retracer ultérieurement toute utilisation abusive éventuelle de votre adresse électronique. Les données que nous recueillons lorsque vous vous inscrivez à notre service de notification par courriel portant sur la disponibilité des marchandises sont utilisées uniquement dans le but de vous informer de la disponibilité d'un article particulier figurant dans notre boutique en ligne. Vous pouvez vous désabonner du service de notification par courrier électronique portant sur la disponibilité des marchandises à tout moment en envoyant un message à la personne responsable susmentionnée. Après l’annulation de votre abonnement, votre adresse électronique sera immédiatement supprimée de notre liste de distribution établie à cet effet, à moins que vous n'ayez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou que nous nous réservions le droit d'utiliser les données au-delà de ce qui est autorisé par la loi et dont nous vous informons dans la présente déclaration.

6) Traitement des données aux fins du déroulement des commandes

6.1 Dans le cadre de l'exécution du contrat, les données personnelles que nous collectons ne sont transmises à l'entreprise de transport chargée de la livraison que si elles sont nécessaires à la livraison de la marchandise.

Dans la mesure où nous vous devons, sur la base d'un contrat correspondant, des mises à jour pour des marchandises contenant des éléments numériques ou pour des produits numériques, nous traitons les données de contact que vous nous avez transmises lors de la commande (nom, adresse, adresse e-mail) afin de vous informer personnellement, dans le cadre de notre obligation légale d'information conformément à l'article 6, paragraphe 1, point c), du RGPD, par un moyen de communication approprié (par exemple par courrier postal ou par e-mail), des mises à jour à venir dans le délai prévu par la loi. Vos données de contact sont utilisées dans un but strictement limité aux communications concernant les mises à jour que nous devons et ne sont traitées par nous à cette fin que dans la mesure où cela est nécessaire pour l'information en question.

Dans le cadre du traitement du paiement de la marchandise, les données que nous collectons ne sont transmises à l'établissement de crédit mandaté que si cela est également nécessaire au paiement de la commande. En cas de recours à des prestataires de services de paiement, nous vous en informerons explicitement dans cette déclaration. La base juridique pour le transfert de ces données est l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD.

6.2 Transmission des données à caractère personnel aux prestataires de services d'expédition

- DHL

Nous utilisons le fournisseur suivant comme prestataire de services de transport: Deutsche Post AG, Charles-de-Gaulle-Straße 20, 53113 Bonn, Allemagne

Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) RGPD, nous transmettons votre adresse électronique et/ou votre numéro de téléphone au fournisseur avant la livraison de la marchandise afin de convenir d'une date de livraison ou d'annoncer la livraison, si vous y avez donné votre consentement exprès lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au fournisseur que le nom du destinataire et l'adresse de livraison à des fins de livraison, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD. La transmission n'a lieu que dans la mesure où elle est nécessaire pour la livraison des marchandises. Dans ce cas, une concertation préalable de la date de livraison avec le fournisseur ou l'annonce de la livraison n'est pas possible.
Le consentement peut être révoqué à tout moment avec effet pour l'avenir vis-à-vis du responsable désigné ci-dessus ou vis-à-vis du fournisseur.
- DPD

Nous utilisons le fournisseur suivant comme prestataire de services de transport: DPD Deutschland GmbH, Wailandtstraße 1, 63741 Aschaffenburg, Allemagne

Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) RGPD, nous transmettons votre adresse électronique et/ou votre numéro de téléphone au fournisseur avant la livraison de la marchandise afin de convenir d'une date de livraison ou d'annoncer la livraison, si vous y avez donné votre consentement exprès lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au fournisseur que le nom du destinataire et l'adresse de livraison à des fins de livraison, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD. La transmission n'a lieu que dans la mesure où elle est nécessaire pour la livraison des marchandises. Dans ce cas, une concertation préalable de la date de livraison avec le fournisseur ou l'annonce de la livraison n'est pas possible.
Le consentement peut être révoqué à tout moment avec effet pour l'avenir vis-à-vis du responsable désigné ci-dessus ou vis-à-vis du fournisseur.
- UPS

Nous utilisons le fournisseur suivant comme prestataire de services de transport: United Parcel Service Deutschland Inc. & Co. OHG, Görlitzer Straße 1, 41460 Neuss, Allemagne

Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) RGPD, nous transmettons votre adresse électronique et/ou votre numéro de téléphone au fournisseur avant la livraison de la marchandise afin de convenir d'une date de livraison ou d'annoncer la livraison, si vous y avez donné votre consentement exprès lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au fournisseur que le nom du destinataire et l'adresse de livraison à des fins de livraison, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD. La transmission n'a lieu que dans la mesure où elle est nécessaire pour la livraison des marchandises. Dans ce cas, une concertation préalable de la date de livraison avec le fournisseur ou l'annonce de la livraison n'est pas possible.
Le consentement peut être révoqué à tout moment avec effet pour l'avenir vis-à-vis du responsable désigné ci-dessus ou vis-à-vis du fournisseur.

6.3 Recours à des prestataires de services de paiement

- Paypal

Sur ce site Web, un ou plusieurs modes de paiement en ligne du prestataire suivant sont disponibles : PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg

En cas de sélection d'un mode de paiement du prestataire qui implique une avance de paiement, vos données de paiement communiquées dans le cadre du processus de commande (dont le nom, l'adresse, les informations sur la banque et la carte de paiement, la devise et le numéro de transaction) ainsi que des informations sur le contenu de votre commande sont transmises au prestataire conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b RGPD. Dans ce cas, la transmission de vos données s’effectue exclusivement dans le but de traiter le paiement par le prestataire et uniquement dans la mesure où elle est nécessaire à cet effet.

Si vous choisissez un mode de paiement où le prestataire fait l'avance, vous serez également invité à fournir certaines données à caractère personnel (prénom et nom, rue, numéro de maison, code postal, ville, date de naissance, adresse électronique, numéro de téléphone, le cas échéant, données relatives à un autre moyen de paiement) au cours du processus de commande.

Afin de préserver notre intérêt légitime à déterminer la solvabilité de nos clients, nous transmettons ces données au prestataire conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) RGPD, à des fins de vérification de la solvabilité. Le prestataire vérifie, en se basant sur les données à caractère personnel que vous avez fournies ainsi que sur d'autres données (telles que le panier d'achat, le montant de la facture, l'historique des commandes, les expériences de paiement), si la possibilité de paiement que vous avez choisie peut être accordée au regard des risques de paiement et/ou de non-paiement.

Les informations en matière de solvabilité peuvent contenir des valeurs de probabilité (appelées valeurs de score). Dans la mesure où les valeurs de score sont prises en compte dans le résultat des renseignements sur la solvabilité, elles reposent sur un procédé mathématique et statistique scientifiquement reconnu. Les données d'adresse, mais pas exclusivement, entrent dans le calcul des valeurs de score.

Vous pouvez à tout moment vous opposer à ce traitement de vos données en nous envoyant un message ou en vous adressant au prestataire. Toutefois, le fournisseur reste autorisé, le cas échéant, à traiter vos données à caractère personnel dans la mesure nécessaire au traitement des paiements conformément au contrat.

7) Marketing digital

Google AdSense

Ce site web utilise Google AdSense, un service d'annonces web Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »). Google AdSense utilise des cookies, c'est-à-dire des fichiers texte qui sont enregistrés sur votre ordinateur et qui permettent d'analyser votre utilisation du site web. En outre, Google AdSense utilise également des "balises web" (petits graphiques invisibles) pour collecter des informations, grâce auxquelles des actions simples telles que le trafic des visiteurs sur le site web peuvent être enregistrées, collectées et évaluées. Les informations générées par le cookie et/ou la balise web (y compris votre adresse IP) concernant votre utilisation de ce site web sont transmises en général à un serveur de Google et y sont enregistrées. Elles peuvent également être transmises aux serveurs de Google LLC. situés aux États-Unis.

Google utilise les informations ainsi obtenues pour procéder à une évaluation de votre comportement d'utilisation en ce qui concerne les annonces AdSense. L'adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google AdSense n'est pas associée à d'autres données de Google. Les informations collectées par Google peuvent être transmises à des tiers si la loi l'exige et/ou si des tiers traitent ces données pour le compte de Google.

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier la lecture d'informations sur le terminal utilisé par le biais de cookies et/ou de balises web, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) RGPD. Sans ce consentement, Google AdSense ne sera pas utilisé pendant votre visite du site.

Vous pouvez à tout moment révoquer votre consentement avec effet pour l'avenir en désactivant ce service par le biais de l'outil « Cookie-Consent » mis à disposition sur le site web.

La politique de confidentialité de Google peut être consultée ici: https://business.safety.google/intl/fr/privacy/ et https://policies.google.com/privacy?gl=de&hl=fr

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission Européenne.

8) Service d'analyse web

Google (Universal) Analytics

Ce site web utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet proposé par Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 ESW5. Irlande (« Google »). Google (Universal) Analytics utilise des fichiers texte de petite taille enregistrés sur votre ordinateur (« Cookies »), qui nous aide à analyser l'utilisation du site par les utilisateurs. Les informations générées par les cookies sur l’utilisation du site web (y compris l'adresse IP abrégée) sont en principe transmises et enregistrées sur un serveur de Google. Cela peut entraîner une transmission vers les serveurs situés aux Etats-Unis.

Ce site utilise Google (Universal) Analytics exclusivement avec l'extension «anonymizeIp() ». Cette extension assure l'anonymisation de l'adresse IP par raccourcissement et exclut ainsi tout lien personnel et direct avec l’utilisateur.
En raison de l'extension, votre adresse IP sera préalablement abrégée par Google dans les États membres de l'Union européenne ou dans les États signataires de l'Accord sur l'Espace économique européen. Ce n'est qu’exceptionnellement que l'adresse IP complète est susceptible d’être transmise à un serveur Google situé aux Etats-Unis avant d’y être également abrégée.

Google utilisera ces informations en notre nom afin d’analyser votre utilisation du site web, de compiler des rapports sur son activité et de nous fournir d'autres services liés à l'utilisation du site internet. L'adresse IP anonymisée transmise par votre navigateur dans le cadre du service de Google Analytics n’est pas recoupée avec d'autres données détenues par Google.

Google Analytics permet également de créer des statistiques avec des déclarations à propos de l'âge, de sexe et des intérêts des visiteurs du site sur la base d'une évaluation de la publicité ciblée par centres d'intérêt et avec l'inclusion d'informations de tiers via une fonction spéciale, appelée « caractéristiques démographiques ». Cela permet de définir et de différencier les groupes d'utilisateurs du site web dans le but de cibler les mesures de marketing. Toutefois, les données collectées via les "caractéristiques démographiques" ne peuvent être attribuées à une personne spécifique.

Vous trouverez des détails au sujet du traitement généré par Google Analytics et du traitement des données recueillies sur le site Web par Google à l'adresse suivante : https://policies.google.com/technologies/partner-sites?hl=fr
Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier la mise en place de cookies Google Analytics permettant de lire des informations sur le terminal utilisé, ne seront effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) RGPD. Sans ce consentement, Google Analytics ne sera pas utilisé pendant votre visite sur notre site web.

Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre révocation, veuillez désactiver ce service grâce à « l'outil de consentement aux cookies » fourni sur le site web.

Sur ce site web, le service "Google Signals" peut également être utilisé comme extension de Google Analytics. Google Signals permet à Google d'établir des rapports sur tous les appareils (ce qu'on appelle le "Cross Device Tracking"). Dans la mesure où vous avez activé les "annonces personnalisées" dans les paramètres de votre compte Google et que vous avez relié vos appareils connectés à Internet à votre compte Google, Google peut analyser le comportement de l'utilisateur en fonction des appareils conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) RGPD (voir ci-dessus) et créer des modèles de base de données basés sur cette analyse. Sont ainsi pris en compte les connexions et les types d'appareils de tous les visiteurs de pages qui étaient connectés à un compte Google et qui ont effectué une conversion. Les données montrent entre autres sur quel appareil vous avez cliqué pour la première fois sur une annonce et sur quel appareil la conversion correspondante a eu lieu. Dans la mesure où Google Signals est utilisé, nous ne recevons pas de données personnelles de Google, mais uniquement des statistiques établies sur la base de Google Signals. Vous avez la possibilité de désactiver la fonction "annonces personnalisées" dans les paramètres de votre compte Google et de désactiver ainsi l'analyse multi-appareils. Pour ce faire, suivez les instructions de cette page : https://support.google.com/ads/answer/2662922?hl=fr

Vous trouverez de plus amples informations ici : https://support.google.com/analytics/answer/7532985?hl=fr

La fonction "UserIDs" peut également être utilisée sur ce site web comme extension de Google Analytics. En attribuant des UserIDs individuels, nous pouvons faire établir des rapports (reports) par Google pour tous les appareils (ce que l'on appelle le "Cross Device Tracking"). Cela signifie que si vous donnez votre consentement à l'utilisation de Google Analytics conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, votre comportement d'utilisation peut également être analysé sur plusieurs appareils, si vous avez créé un compte personnel en vous inscrivant sur ce site Web et que vous êtes connecté à votre compte personnel sur différents terminaux avec vos données de connexion correspondantes. Les données collectées de cette manière montrent entre autres sur quel terminal vous avez cliqué pour la première fois sur une annonce et sur quel terminal la conversion correspondante a eu lieu.

Nous avons conclu avec Google un accord de traitement des commandes pour l'utilisation de Google Analytics, qui oblige Google à protéger les données des visiteurs de notre site et à ne pas les transmettre à des tiers.

Vous trouverez de plus amples informations sur Google (Universal) Analytics à l'adresse suivante: https://business.safety.google/intl/fr/privacy/ et https://policies.google.com/privacy?hl=fr&gl=fr.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission Européenne.

Google (Universal) Analytics

Ce site web utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet proposé par Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 ESW5. Irlande (« Google »).

Ce site web utilise exclusivement Google (Universal) Analytics sans l'utilisation de cookies, ce qui signifie que le service n'installe à aucun moment de cookies sur votre terminal.

En revanche, la mémoire locale de votre navigateur est utilisée pour stocker un identifiant individuel attribué par Google (Universal) Analytics, qui permet d'analyser votre utilisation du site web. À cette fin, certaines informations relatives à l'utilisateur sont traitées via l'ID.

Les informations générées par l'ID concernant votre utilisation de ce site Web (y compris l'adresse IP raccourcie) sont généralement transmises à un serveur de Google et y sont stockées. Il se peut qu'elles soient également transmises aux serveurs de Google LLC. aux États-Unis.

Ce site utilise exclusivement Google (Universal) Analytics avec l'extension « anonymizeIp()», qui assure l'anonymisation de l'adresse IP en la raccourcissant et exclut toute référence personnelle directe. Cette extension signifie que votre adresse IP est préalablement raccourcie par Google dans les États membres de l'Union européenne ou dans d'autres États contractants de l'accord sur l'Espace économique européen. Ce n'est que dans des cas exceptionnels que l'adresse IP complète sera transmise à un serveur de Google LLC. aux États-Unis et y sera raccourcie. Google utilisera ces informations en notre nom afin d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site et de fournir d'autres services liés à l'activité du site et à l'utilisation d'internet. Dans ce cadre, l'adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google (Universal) Analytics sera fusionnée avec d'autres données de Google.

Google Analytics permet également de créer des statistiques avec des déclarations à propos de l'âge, de sexe et des intérêts des visiteurs du site sur la base d'une évaluation de la publicité ciblée par centres d'intérêt et avec l'inclusion d'informations de tiers via une fonction spéciale, appelée « caractéristiques démographiques ». Cela permet de définir et de différencier les groupes d'utilisateurs du site web dans le but de cibler les mesures de marketing. Toutefois, les données collectées via les « caractéristiques démographiques » ne peuvent être attribuées à une personne spécifique.

Vous trouverez des détails au sujet du traitement généré par Google Analytics et du traitement des données recueillies sur le site Web par Google à l'adresse suivante : https://policies.google.com/technologies/partner-sites?hl=fr

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier la mise en place de cookies Google Analytics permettant de lire des informations sur le terminal utilisé, ne seront effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) RGPD. Sans ce consentement, Google Analytics ne sera pas utilisé pendant votre visite sur notre site web.

Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre révocation, veuillez désactiver ce service grâce à « l'outil de consentement aux cookies » fourni sur le site web. Pour exercer votre révocation, vous pouvez télécharger et installer le plugin de navigateur disponible au lien suivant : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr

Comme alternative au plug-in de navigateur ou au sein des navigateurs sur les appareils mobiles, vous pouvez révoquer votre consentement en cliquant sur le lien suivant pour définir un cookie de désactivation qui empêchera la collecte par Google Analytics au sein de ce site web dans l'avenir (ce cookie de désactivation fonctionne uniquement dans ce navigateur et uniquement pour ce domaine). Si vous supprimez vos cookies dans ce navigateur, vous devrez cliquer à nouveau sur ce lien) :
Désactiver Google Analytics.

Sur ce site web, le service "Google Signals" peut également être utilisé comme extension de Google Analytics. Google Signals permet à Google d'établir des rapports sur tous les appareils (ce qu'on appelle le "Cross Device Tracking"). Dans la mesure où vous avez activé les "annonces personnalisées" dans les paramètres de votre compte Google et que vous avez relié vos appareils connectés à Internet à votre compte Google, Google peut analyser le comportement de l'utilisateur en fonction des appareils conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) RGPD (voir ci-dessus) et créer des modèles de base de données basés sur cette analyse. Sont ainsi pris en compte les connexions et les types d'appareils de tous les visiteurs de pages qui étaient connectés à un compte Google et qui ont effectué une conversion. Les données montrent entre autres sur quel appareil vous avez cliqué pour la première fois sur une annonce et sur quel appareil la conversion correspondante a eu lieu. Dans la mesure où Google Signals est utilisé, nous ne recevons pas de données personnelles de Google, mais uniquement des statistiques établies sur la base de Google Signals. Vous avez la possibilité de désactiver la fonction "annonces personnalisées" dans les paramètres de votre compte Google et de désactiver ainsi l'analyse multi-appareils. Pour ce faire, suivez les instructions de cette page : https://support.google.com/ads/answer/2662922?hl=fr

Vous trouverez de plus amples informations ici : https://support.google.com/analytics/answer/7532985?hl=fr

La fonction "UserIDs" peut également être utilisée sur ce site web comme extension de Google Analytics. En attribuant des UserIDs individuels, nous pouvons faire établir des rapports (reports) par Google pour tous les appareils (ce que l'on appelle le "Cross Device Tracking"). Cela signifie que si vous donnez votre consentement à l'utilisation de Google Analytics conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, votre comportement d'utilisation peut également être analysé sur plusieurs appareils, si vous avez créé un compte personnel en vous inscrivant sur ce site Web et que vous êtes connecté à votre compte personnel sur différents terminaux avec vos données de connexion correspondantes. Les données collectées de cette manière montrent entre autres sur quel terminal vous avez cliqué pour la première fois sur une annonce et sur quel terminal la conversion correspondante a eu lieu.

Nous avons conclu avec Google un accord de traitement des commandes pour l'utilisation de Google Analytics, qui oblige Google à protéger les données des visiteurs de notre site et à ne pas les transmettre à des tiers.

Vous trouverez de plus amples informations sur Google (Universal) Analytics à l'adresse suivante: https://business.safety.google/intl/fr/privacy/ et https://policies.google.com/privacy?hl=fr&gl=fr.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission Européenne.

9) Reciblage, remarketing et recommandation publicitaire

Meta Pixel avec comparaison de données étendue

Dans le cadre de notre offre en ligne, nous utilisons le service "Meta Pixel" du fournisseur suivant en mode de comparaison de données étendue : Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Quare, Dublin 2, Irlande ("Meta").

Lorsqu'un utilisateur clique sur une annonce publicitaire que nous avons placée sur Facebook ou Instagram, un paramètre est ajouté à l'URL de notre page liée à l'aide de "Meta Pixel". Ce paramètre URL est ensuite enregistré dans le navigateur de l'utilisateur après la redirection par un cookie que notre site lié place lui-même. En outre, ce cookie recueille des données client spécifiques, telles que l'adresse e-mail, que nous collectons sur notre site web lié à l'annonce Facebook ou Instagram lors d'opérations telles que la conclusion d'un achat, la connexion à un compte ou l'inscription (comparaison de données étendue). Le cookie est ensuite lu et permet de transmettre les données, y compris les données spécifiques des clients, à Meta.

Nous utilisons des "pixels Meta" avec une comparaison de données avancée pour rendre nos publicités (appelées "Ads") sur Facebook et/ou Instagram plus efficaces et pour nous assurer qu'elles correspondent aux intérêts des utilisateurs ou qu'elles présentent certaines caractéristiques (par exemple, des intérêts pour des sujets ou des produits spécifiques déterminés en fonction des pages web visitées) que nous transmettons à Meta (appelées "Custom Audiences").

En outre, nous analysons l'efficacité de nos publicités en suivant si les utilisateurs ont été redirigés vers notre site web après avoir cliqué sur une publicité (conversion). Par rapport à la variante standard de "Meta Pixel", la fonction de comparaison de données avancée nous aide à mieux mesurer l'efficacité de nos campagnes publicitaires en enregistrant davantage de conversions attribuées.

Toutes les données transmises sont stockées et traitées par Meta, ce qui permet de les associer au profil de l'utilisateur concerné et de les utiliser à des fins publicitaires conformément à la politique d'utilisation des données de Meta (https://www.facebook.com/about/privacy/). Les données peuvent permettre à Meta ainsi qu'à ses partenaires de diffuser des annonces sur et en dehors de Facebook.

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier l'installation de cookies pour la lecture d'informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre a, du RGPD. Vous pouvez à tout moment révoquer votre consentement avec effet pour l'avenir en désactivant ce service dans l'outil "Cookie-Consent-Tool" mis à disposition sur le site web.

Nous avons conclu avec le fournisseur un contrat de traitement des commandes qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Les informations générées par Meta sont généralement transmises à un serveur de Meta et y sont stockées ; dans ce contexte, il peut également y avoir une transmission aux serveurs de Meta Platforms Inc. aux États-Unis.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

10) Fonctionnalités des pages

Facebook

Notre site met en œuvre des plugins du réseau social du fournisseur suivant: Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Quay, Square, Dublin 2, Irlande

Ces plugins permettent des interactions directes avec les contenus sur le réseau social.

Pour augmenter la protection de vos données lors de la consultation de notre site, les plugins sont tout d’abord intégrés au site à l’état désactivé au moyen d’une solution appelée « 2-Klick » ou « Shariff ». Cette intégration fait en sorte qu’à la consultation d’une page de notre présence web contenant ce type de plugins il n’y a pas encore de connexion aux serveurs du fournisseur.

Ce n’est que lorsque vous activez les plugins et, ainsi, donnez votre consentement à la transmission des données conformément à l’art. 6 al. 1 point a RGPD que votre navigateur établit une connexion directe aux serveurs du fournisseur. Dans le cadre de cette connexion et indépendamment d’une éventuelle connexion dans un profil d’utilisateur existant, il y a transmission au fournisseur, dans une certain ampleur, des informations relatives au terminal que vous utilisez (dont votre adresse IP), à votre navigateur et aux différentes pages successives que vous avez consultées. Le fournisseur peut effectuer un traitement ultérieur de ces informations.

Si vous êtes connecté·e sur le réseau social du fournisseur dans un profil d’utilisateur existant, il y aura en plus publication des informations relatives à vos interactions exécutées par les plugins et affichage de vos contacts.

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en désactivant de nouveau le plugin activé en cliquant de nouveau dessus. Le retrait de votre consentement n’a cependant pas d’impact sur les données déjà transmises au fournisseur.

Nous avons conclu avec le fournisseur un contrat de sous-traitance qui assure la protection des données personnelles des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission Européenne.

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Notre site met en œuvre des plugins du réseau social du fournisseur suivant: Pinterest Inc, 808 Brannan Street, San Francisco, CA, 94103, USA

Ces plugins permettent des interactions directes avec les contenus sur le réseau social.

Pour augmenter la protection de vos données lors de la consultation de notre site, les plugins sont tout d’abord intégrés au site à l’état désactivé au moyen d’une solution appelée « 2-Klick » ou « Shariff ». Cette intégration fait en sorte qu’à la consultation d’une page de notre présence web contenant ce type de plugins il n’y a pas encore de connexion aux serveurs du fournisseur.

Ce n’est que lorsque vous activez les plugins et, ainsi, donnez votre consentement à la transmission des données conformément à l’art. 6 al. 1 point a RGPD que votre navigateur établit une connexion directe aux serveurs du fournisseur. Dans le cadre de cette connexion et indépendamment d’une éventuelle connexion dans un profil d’utilisateur existant, il y a transmission au fournisseur, dans une certain ampleur, des informations relatives au terminal que vous utilisez (dont votre adresse IP), à votre navigateur et aux différentes pages successives que vous avez consultées. Le fournisseur peut effectuer un traitement ultérieur de ces informations.

Si vous êtes connecté·e sur le réseau social du fournisseur dans un profil d’utilisateur existant, il y aura en plus publication des informations relatives à vos interactions exécutées par les plugins et affichage de vos contacts.

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en désactivant de nouveau le plugin activé en cliquant de nouveau dessus. Le retrait de votre consentement n’a cependant pas d’impact sur les données déjà transmises au fournisseur.

Nous avons conclu avec le fournisseur un contrat de sous-traitance qui assure la protection des données personnelles des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Quant au transfert de données aux États-Unis, le fournisseur se réfère aux clauses contractuelles standard de la Commission européenne, qui sont censées garantir le respect du niveau européen de protection des données.

Notre site met en œuvre des plugins du réseau social du fournisseur suivant: Twitter International Unlimited Company, One Cumberland Place, Fenian Street, Dublin 2, D02 AX07 Irlande

Ces plugins permettent des interactions directes avec les contenus sur le réseau social.

Pour augmenter la protection de vos données lors de la consultation de notre site, les plugins sont tout d’abord intégrés au site à l’état désactivé au moyen d’une solution appelée « 2-Klick » ou « Shariff ». Cette intégration fait en sorte qu’à la consultation d’une page de notre présence web contenant ce type de plugins il n’y a pas encore de connexion aux serveurs du fournisseur.

Ce n’est que lorsque vous activez les plugins et, ainsi, donnez votre consentement à la transmission des données conformément à l’art. 6 al. 1 point a RGPD que votre navigateur établit une connexion directe aux serveurs du fournisseur. Dans le cadre de cette connexion et indépendamment d’une éventuelle connexion dans un profil d’utilisateur existant, il y a transmission au fournisseur, dans une certain ampleur, des informations relatives au terminal que vous utilisez (dont votre adresse IP), à votre navigateur et aux différentes pages successives que vous avez consultées. Le fournisseur peut effectuer un traitement ultérieur de ces informations.

Si vous êtes connecté·e sur le réseau social du fournisseur dans un profil d’utilisateur existant, il y aura en plus publication des informations relatives à vos interactions exécutées par les plugins et affichage de vos contacts.

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en désactivant de nouveau le plugin activé en cliquant de nouveau dessus. Le retrait de votre consentement n’a cependant pas d’impact sur les données déjà transmises au fournisseur.

Nous avons conclu avec le fournisseur un contrat de sous-traitance qui assure la protection des données personnelles des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

10.1 Vimeo

Ce site Web utilise des plugins permettant d'afficher et de lire des vidéos provenant du fournisseur suivant: Vimeo.com, Inc., 330 West 34th Street, 10th Floor, New York, NY 10001, Etats-Unis

Lorsque vous consultez une page de notre site Web qui contient un tel plug-in, votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs du fournisseur afin de charger le plug-in. Certaines informations, dont votre adresse IP, sont alors transmises au fournisseur.

Si la lecture des vidéos intégrées est déclenchée par le plug-in, le fournisseur utilise des cookies afin de collecter des informations sur le comportement de l'utilisateur, d'établir des statistiques de lecture et d'empêcher les comportements abusifs.

Si vous êtes connecté à un compte utilisateur enregistré auprès du fournisseur pendant votre visite du site, vos données sont directement attribuées à votre compte au moment où vous cliquez sur une vidéo. Si vous ne souhaitez pas que cette attribution soit faite à votre compte, vous devez vous déconnecter avant d'actionner le bouton de lecture.

Tous les traitements susmentionnés, en particulier le placement de cookies permettant de lire des informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si vous nous y avez expressément autorisés conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point a RGPD. Vous pouvez à tout moment révoquer le consentement donné avec effet pour l'avenir en désactivant ce service à l'aide de l'outil "Cookie-Consent-Tool" mis à disposition sur le site Web.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission Européenne.

10.2 Youtube

Ce site Web utilise des plugins permettant d'afficher et de lire des vidéos provenant du fournisseur suivant: Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 ESW5. Irlande

Lorsque vous consultez une page de notre site Web qui contient un tel plug-in, votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs du fournisseur afin de charger le plug-in. Certaines informations, dont votre adresse IP, sont alors transmises au fournisseur.

Si la lecture des vidéos intégrées est déclenchée par le plug-in, le fournisseur utilise des cookies afin de collecter des informations sur le comportement de l'utilisateur, d'établir des statistiques de lecture et d'empêcher les comportements abusifs.

Si vous êtes connecté à un compte utilisateur enregistré auprès du fournisseur pendant votre visite du site, vos données sont directement attribuées à votre compte au moment où vous cliquez sur une vidéo. Si vous ne souhaitez pas que cette attribution soit faite à votre compte, vous devez vous déconnecter avant d'actionner le bouton de lecture.

Tous les traitements susmentionnés, en particulier le placement de cookies permettant de lire des informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si vous nous y avez expressément autorisés conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point a RGPD. Vous pouvez à tout moment révoquer le consentement donné avec effet pour l'avenir en désactivant ce service à l'aide de l'outil "Cookie-Consent-Tool" mis à disposition sur le site Web.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission Européenne.

10.3 Google Web Fonts

Ce site utilise, à des fins d'affichage uniforme, des polices de caractères, ce que l'on appelle les polices web du fournisseur suivant: Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 ESW5. Irlande

Lorsque vous consultez une page, votre navigateur charge les polices web nécessaires dans le cache de votre navigateur afin d'afficher correctement les textes et les polices et établit une connexion directe avec les serveurs du fournisseur. Certaines informations du navigateur, y compris votre adresse IP, sont alors transmises au fournisseur.

Le traitement des données à caractère personnel au cours de la connexion avec le fournisseur des polices n'est effectué que si vous y avez expressément consenti conformément à l'article 6, paragraphe 1, point) a RGPD. Vous pouvez à tout moment révoquer votre consentement avec effet pour l'avenir en désactivant ce service à l'aide de l'outil "Cookie-Consent-Tool" mis à disposition sur le site Web. Si votre navigateur ne prend pas en charge les polices web, une police standard sera utilisée par votre ordinateur.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission Européenne.

De plus amples informations sur la protection des données de Google sont disponibles ici: https://business.safety.google/intl/fr/privacy/

10.4 Google Avis clients (anciennement programme Marchands de confiance)

Nous travaillons avec Google LLC dans le cadre du « Google Avis clients» dont le fournisseur est Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 ESW5. Irlande (« Google »). Le programme nous permet d'obtenir les commentaires des utilisateurs de notre site web. Après avoir effectué un achat sur notre site web, il vous sera demandé si vous souhaitez participer à une enquête par e-mail Google. Si vous donnez votre consentement conformément à l'article 6 paragraphe 1 point a RGPD, nous transmettons votre adresse e-mail à Google. Vous recevrez un e-mail de Google Avis clients vous demandant d'évaluer l'expérience d'achat sur notre site. Les commentaires que vous fournissez seront ensuite combinés avec d'autres commentaires recueillis par nous et ils seront affichés dans notre logo Google Avis clients et dans les annonces textuelles de Google Shopping. Ils seront également utilisés pour les avis Google sur les marchands. L'utilisation des commentaires des clients de Google peut également impliquer la transmission de données personnelles à des serveurs de Google LLC. situés aux États-Unis.

Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment en envoyant un message au responsable du traitement des données ou à Google.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission Européenne.

Pour plus d'informations sur les pratiques de confidentialité de Google Seller Ratings, visitez ce lien : https://policies.google.com/privacy?hl=fr

De plus amples informations sur la protection des données de Google sont disponibles ici: https://business.safety.google/intl/fr/privacy/

11) Outils et Divers

11.1 Ce site web utilise un outil dit "outil de consentement aux cookies" pour obtenir le consentement effectif de l'utilisateur concernant les cookies et les applications basées sur les cookies qui nécessitent un consentement. « L'outil de consentement aux cookies » est présenté aux utilisateurs sous la forme d'une interface utilisateur interactive lorsqu'ils accèdent à la page, sur laquelle le consentement pour certains cookies et/ou applications basées sur les cookies peut être donné en cochant la case appropriée. Grâce à l'utilisation de l'outil, tous les cookies/services nécessitant un consentement ne sont chargés que si l'utilisateur respectif donne le consentement correspondant en cochant la case correspondante. Cela garantit que ces cookies ne sont installés sur l'appareil final respectif de l'utilisateur que si le consentement a été accordé.

L'outil définit des cookies techniquement nécessaires pour enregistrer vos préférences en matière de cookies. Les données à caractère personnel des utilisateurs ne sont généralement pas traitées.

Si, dans des cas individuels, des données à caractère personnel (telles que l'adresse IP) sont traitées dans le but de stocker, d'attribuer ou de consigner les paramètres des cookies, cela se fait conformément aux dispositions de l’article 6, paragraphe 1, point f) RGPD sur la base de notre intérêt légitime à une gestion du consentement aux cookies conforme à la loi, spécifique à l'utilisateur et conviviale, et donc à une conception de notre site web conforme à la loi.
La base juridique supplémentaire pour le traitement est l'article 6, paragraphe 1, point c, RGDP. En tant que partie responsable, nous sommes soumis à l'obligation légale de faire dépendre l'utilisation de cookies techniquement inutiles du consentement respectif de l'utilisateur.

Nous avons conclu un contrat de traitement des commandes avec le fournisseur, qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Vous trouverez de plus amples informations sur l'opérateur et les options de réglage de l'outil de consentement aux cookies directement dans l'interface utilisateur correspondante sur notre site web.

11.2 Fact Finder

Ce site Web utilise le service de technologie de recherche du fournisseur suivant: DooFinder S.L., Madrid 28037, Rufino González 23 bis, 1º 1, Espagne

Le fournisseur recueille et enregistre certaines informations concernant l'utilisateur (telles que l'identifiant de l'utilisateur ou de la session) sous une forme anonyme afin de mettre à disposition la fonction de recherche d'articles par le biais du champ de recherche et de permettre la navigation et la fonction des filtres.

Dans la mesure où des données à caractère personnel sont également traitées, le traitement s'effectue conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à mettre à disposition une recherche d'articles tolérante aux erreurs et, par conséquent, à commercialiser notre offre de manière optimale.

12) Droit de la personne concernée

12.1 La réglementation applicable en matière de protection des données vous accorde des droits (droits d'information et d'intervention) vis-à-vis du responsable du traitement, dont nous vous informons ci-dessous :

- Droit d’accès à l’information (art. 15 RGPD)

- Droit de rectification (art. 16 RGPD) : Vous avez le droit d'obtenir du responsable du traitement, dans les meilleurs délais, la rectification de vos données à caractère personnel qui sont inexactes et/ou que celles qui sont incomplètes soient complétées.

• Droit à l’effacement ou « Droit à l’oubli » (art. 17 RGPD);
• Droit à la limitation du traitement (art. 18 RGPD);
• Droit à l’information et à la notification (art. 19 RGPD);
• Droit à la portabilité des données (art. 20 RGPD);
• Droit au retrait du consentement donné (art. 7, paragraphe 3 RGPD);
• Droit de réclamation (Art. 77 RGPD).

12.2 DROIT D’OPPOSITION

SI NOUS TRAITONS VOS DONNEES PERSONNELLES EN ESTIMANT QU'IL EXISTE DES MOTIFS LEGITIMES ET IMPERIEUX QUI PREVALENT SUR

VOS PROPRES INTERETS, VOUS POUVEZ VOUS OPPOSER A TOUT MOMENT A CE TRAITEMENT POUR DES RAISONS TENANT A VOTRE SITUATION PARTICULIERE.

SI VOUS EXERCEZ CE DROIT D'OPPOSITION, LE TRAITEMENT DES DONNEES CONCERNEES CESSERA IMMEDIATEMENT. NOUS NOUS RESERVONS TOUTEFOIS LE DROIT DE POURSUIVRE LE TRAITEMENT SI NOUS PARVENONS A PROUVER QUE LA POURSUITE DU TRAITEMENT EST JUSTIFIEE PAR DES MOTIFS LEGITIMES ET IMPERIEUX QUI PREVALENT SUR VOS INTERETS, DROITS ET LIBERTES OU SI LA POURSUITE DU TRAITEMENT PERMET LA CONSTATATION, L’EXERCICE OU LA DEFENSE DE DROITS EN JUSTICE.

LORSQUE NOUS TRAITONS VOS DONNEES PERSONNELLES A DES FINS DE PROSPECTION, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER A TOUT MOMENT AU TRAITEMENT DE VOS DONNEES A DE TELLES FINS DE PROSPECTION EN SUIVANT LES MODALITES DECRITES CI-DESSUS.

SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION AU TRAITEMENT A DES FINS DE PROSPECTION, VOS DONNEES NE SERONT PLUS TRAITEES A CES FINS.

13) Durée de conservation des données à caractère personnel

La durée de conservation des données à caractère personnel est déterminée par la base juridique respective, la finalité du traitement et - le cas échéant - en plus par la période de conservation légale respective (par exemple, les périodes de conservation en vertu du droit commercial et fiscal).

Lors du traitement de données à caractère personnel sur la base d'un consentement explicite conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que la personne concernée révoque son consentement.

S'il existe des délais de conservation légaux pour les données qui sont traitées dans le cadre d'obligations légales ou quasi-légales sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD, ces données seront systématiquement supprimées après l'expiration des délais de conservation, dans la mesure où elles ne sont plus nécessaires à l'exécution d'un contrat ou à l'initiation d'un contrat et/ou qu'il n'y a plus d'intérêt justifié de notre part à continuer à les stocker.

Lorsque nous traitons des données à caractère personnel sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f) RGPD ces données sont conservées jusqu'à ce que la personne concernée exerce son droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 1 RGPD, à moins que nous puissions démontrer des motifs légitimes impérieux pour le traitement qui prévalent sur les intérêts, les droits et les libertés de la personne concernée, ou que le traitement serve à faire valoir, à exercer ou à défendre des droits légaux.

Lors du traitement de données à caractère personnel à des fins de marketing direct sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f) RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que la personne concernée exerce son droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 2 RGPD.

Sauf indication contraire dans les autres informations de la présente déclaration sur les situations de traitement spécifiques, les données personnelles stockées seront par ailleurs supprimées lorsqu'elles ne seront plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d'une autre manière.